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Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et traitement des données personnelles.
Éditeur du site
Le présent site est édité par l’Association syndicale libre du Domaine de Soursac, association syndicale libre de propriétaires régie par l’ordonnance no 2004-632 du 1er juillet 2004. Constituée en 1968, elle a fait l’objet d’un récépissé de déclaration délivré par la sous-préfecture de Saint-Nazaire le 9 novembre 2011, publié au Journal officiel des associations du 26 novembre 2011 (annonce no 2016). Elle a pour objet d’assurer la conservation et la mise en valeur du Domaine de Soursac au bénéfice de ses adhérents. Le domaine est un lotissement situé au lieudit « Quimiac », sur les communes de Mesquer et de Piriac-sur-Mer (Loire-Atlantique).
- Dénomination statutaire
- Association syndicale libre du Domaine de Soursac
- Siège
- Rue de la Marjolaine, BP 61028, 44420 La Turballe
- Courriel
- contact@domainedesoursac.com
- Directeur de la publication
- Frédéric Fleury, président de l’association
- Conception et réalisation
- Gilles Séité
L’association ne publie pas de numéro de téléphone : le courriel ci-dessus est la voie de contact. La loi du 21 juin 2004 n’impose pas le téléphone, mais bien l’identification de l’éditeur — l’ASL étant une personne morale, la dispense prévue pour les personnes physiques (article 6-III-2) ne s’applique pas.
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7, place de la Gare — BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
SARL au capital de 100 000 € — RCS Sarreguemines B 431 303 775
www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
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Les extraits de la carte de Cassini relèvent du domaine public. L’article de presse reproduit demeure la propriété de son éditeur.
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